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10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...

LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRANSPORT DE BOIS DE CHAUFFE ISSUS DES PLANTATIONS...

10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L...

LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE  L'AUTORISATION DE DELOCALISATION D'USINE  AU TITRE DE L'ANNEE 2024.

10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...

LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ANNUELLE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS FORESTIERS...

10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L...

LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE  L'AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPACITE DE PRODUCTION AU TITRE DE L'ANNEE...

10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...

LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AGREMENT D'EXPORTATEUR DE PRODUITS FORESTIERS AU TITRE DE L'ANNEE 2024...

10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTIONT DE L...

LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTIONT DE L'AGREMENT INDUSTRIEL POUR LA TRANSFORMATION DE BOIS D'OEUVRE AU TITRE DE L'...

10/11/2023
Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'...

Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation d'adjonction ou de remplacement d'outils de production au titre...

10/11/2023
Autorisation de transformation des résidus de bois 2024

Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation de transformation des résidus de bois au titre de l'année 2024...

10/11/2023
Autorisation de circulation des produits bois usines et des...

Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation de circulation des produits bois usines et des résidus de bois...

10/11/2023
Autorisation de circulation des produits bois usines et des...

Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation de circulation des produits bois usines et des résidus de bois...

27/11/2019
DECRET N°2019-978 relatif à la concession de la gestion du domaine forestier privé de l'état et des...
27/11/2019
DECRET N°2019-977 portant procedures de classement des forêts et des agro-forêts
09/10/2019
DECRET N°2019-829 du 09 0CTOBRE 2019 PORTANT MODALITES DE CREATION DES AGRO-FORETS
16/11/2021
Code Forestier
24/11/2020
DECRET N°2020-425 du 29 Avril 2020 Redéfinissant les limites de la forêt classée de l’Anguededou
24/11/2020
DECRET N°2020-424 du 29 Avril 2020 Définissant les modalités de protection des forêts sacrées
24/11/2020
DECRET N°2020-423 du 29 Avril 2020 Fixant les conditions de déboisement et déchiffrement dans le domaine forestier...
27/11/2019
DECRET N°2019-980 relatif à l'exploitation forestière dans le domaine forestier
30/10/2019
DECRET N°2019-897 portant création de la reserve naturelle de Mabi-Yaya
27/11/2019
DECRET N°2019-979 portant modalités d'amenagement des agro-forêts, d'exploitation des plantations agricoles...
27/11/2019
DECRET N°2019-978 relatif à la concession de la gestion du domaine forestier privé de l'état et des collectivités...
27/11/2019
DECRET N°2019-977 portant procedures de classement des forêts et des agro-forêts
31/10/2019
DECRET N°2019-896 portant redefinition des limites des forêts classées de Mabi et Yaya
30/10/2019
DECRET N°895-2019 portant modalités de classement de certaines forêts classées en parcs nationaux et réserves
09/10/2019
DÉCRET N°2019-828 portant création des Agro-Forêts